PF Assemblées vous permet de tenir vos registres des décisions d’assemblées en toute simplicité.
Depuis le Portail PF Registres, cliquez sur le bouton "Se connecter" pour accéder au module de Délibérations d'Assemblées.
Connexion
Si vous avez plusieurs société, vous devrez en premier lieu choisir sur laquelle vous souhaitez travailler parmi la liste exhaustive de vos sociétés.
Vous pouvez passer d'une société à l'autre en cliquant sur l'icône entouré en rouge sur la capture
Tableau de bord
En vous connectant à PF Assemblées, vous arrivez sur ce tableau de bord.
Vous retrouvez ici les informations globales des registres d'assemblées créés :
- La première étiquette vous correspond au nombre de registres ouverts
--> Créer un nouveau registre en cliquant sur l'icône de livre - La deuxième étiquette vous informe du nombre de documents total déposé tous registres confondus
--> Ajouter un nouveau document en cliquant sur l'icône document (⚠️automatiquement déposé dans le premier registre de la liste) - La troisième étiquette vous indique la date du dernier ancrage
--> pas de bouton sur l'icône
Attention : L'ancrage prend en compte la totalité des documents enregistrés en brouillon - La liste des registres ouverts pour cette société
--> Cliquez directement sur un registre pour entrer dedans - Un historique des derniers évènements effectués sur les registres de la société
- Les informations de la société active
-->Procédez à des modifications en cliquant sur " Modifier les informations de ma société"
Premier registre Si vous n'avez pas encore de registre enregistré pour la société choisie, une pop-up vous invitera à créer votre premier registre. | ![]() |
Création de registre Cliquez sur l'icône de livre pour ajouter de nouveaux registres | ![]() |
Vous êtes dirigé sur la page suivante, permettant l'administration de vos registres.
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Ajout de bénéficiaires = signataires Dans le cas où vous avez souscrit au module de signature électronique, la rubrique « Bénéficiaires » vous permet d’ajouter le profil des personnes morales et physiques qui seront amenés à signer les procès-verbaux ou documents annexes.
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Ajout de procès-verbaux dans vos registres
Sélectionner le bon registre
Pour déposer vos procès-verbaux, il faut d'abord vous rendre dans le bon registre.
Pour ce faire, vous avez deux possibilités :
- Sur le tableau de bord, vous avez le liste de vos registres ouverts, cliquez sur le registre de votre choix pour entrer dedans.
Vous pouvez aussi vous rendre dans l'onglet "Registres". Un sous-menu composé de la liste de vos registres apparait.
⚠️ ⚠️ Vous êtes dirigé automatiquement vers le premier registre de la liste. Assurez vous de bien vous trouver dans le bon registre avant d'ajouter un document
Les procès-verbaux que vous souhaitez importez sont-ils signés ?
Avant d’ajouter un procès-verbal dans votre registre numérique, assurez vous que celui-ci est conforme et signé par toutes les parties concernées.
Pour ce faire, vous avez plusieurs possibilités :
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Alimenter un registre
Ajouter un procès-verbal Si c'est la première fois que vous déposez des procès-verbaux dans votre registre, vous arrivez sur la page suivante.Cliquez simplement sur "Ajouter un document" pour importer votre premier PV. |
Si au contraire, vous avez déjà importé des procès-verbaux, vous avez un tableau récapitulatif de tous les PV présent sur ce registre.
Cliquez sur le bouton "Ajouter un document" au dessus du tableau pour ajouter un nouveau PV.
Nouveau document La pop-up suivante s'ouvre :
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Signataires
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Procès-verbal Importez votre procès-verbal au format PDF simplement depuis votre explorateur de fichier :
⚠️ Si vous n'utilisez pas la signature électronique, veillez à ce que votre document soit bien signé avant l'import/ancrage. Passez à l'étape suivante. | |
Annexes De la même façon, vous pouvez importez des annexes au format PDF. Les documents annexes ne seront pas ancrés avec votre registre : vous ne les retrouverez pas dans le portfolio. Cette étape n'est pas obligatoire, vous pouvez l'ignorer si vous n'avez pas d'annexes. Passez à l'étape suivante. | |
Messages aux signataires Si vous avez sélectionné l'option "signature électronique", votre document sera envoyé par mail aux bénéficiaires. Vous pouvez rédiger un message personnalisé à destination des signataires. Passez à l'étape suivante. | |
Récapitulatif Avant de confirmer l'import de votre document, vérifiez les informations saisies. Si tout est exact, cliquez sur "Valider". En cas de signature électronique, le document sera envoyé seulement après votre validation. |
Votre procès-verbal est ajouté à votre registre en mode brouillon/projet.
Modifier les procès-verbaux saisis
Pour effectuer une action sur un document, cliquer sur les 3 points en bout de ligne.
Le formulaire suivant s'ouvre, avec la possibilité
- De modifier la date et le titre du PV
- De voir le PV et les annexes
- De supprimer le PV
- D'ajouter des documents annexes
Attention :
Les documents annexes ne sont pas concaténées avec le registre.
Si vous souhaitez faire apparaitre une annexe avec votre PV dans le registre, vous pouvez l'inclure dans le pdf du PV.
Vous pouvez aussi la déposer directement dans le portfolio, dans l'espace Autre document.
Les PV en brouillon se classeront chronologiquement selon les dates d'instances.
Une fois les PV importer en brouillon, comment rendre mon registre opposable aux tiers ?